Élection des représentants du personnel à la Commission Paritaire d'Etablissement : scrutin du 11 juin 2009
L’élection en vue de désigner les représentants du personnel à la commission paritaire d’établissement (CPE) se déroulera le jeudi 11 juin 2009, de 9 heures à 17 heures. Le bureau de vote sera installé en salle DE 01 de l’UFR Droit, campus Mariani – 20250 CORTE.
La représentation des personnels est assurée de la façon suivante :
- 1er groupe (ITRF): corps d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation, corps des personnels de laboratoire, corps des personnels ouvriers, corps des personnels de service, corps des personnels sociaux et corps des personnels de santé.
Au sein de ce groupe, les électeurs sont répartis en trois collèges, en fonction de leur catégorie : A, B, C.
Collège des personnels de catégorie A : 2 sièges (2 titulaires et 2 suppléants).
Collège des personnels de catégorie B : 2 sièges (2 titulaires et 2 suppléants).
Collège des personnels de catégorie C : 2 sièges (2 titulaires et 2 suppléants).
- 2ème groupe (ASU): corps de l'administration scolaire et universitaire, corps des agents administratifs des services déconcentrés et corps des adjoints administratifs des services déconcentrés.
Au sein de ce groupe, les électeurs sont répartis en trois collèges, en fonction de leur catégorie : A, B, C.
Collège des personnels de catégorie A : 1 siège (1 titulaire et 1 suppléant).
Collège des personnels de catégorie B : 1 siège (1 titulaire et 1 suppléant).
Collège des personnels de catégorie C : 1 siège (1 titulaire et 1 suppléant).
- 3ème groupe (BU) : corps des personnels des bibliothèques, corps des personnels de documentation et corps des personnels de magasinage.
Au sein de ce groupe, les électeurs sont répartis en trois collèges, en fonction de leur catégorie : B, C.
Collège des personnels de catégorie B : 1 siège (1 titulaire et 1 suppléant).
Collège des personnels de catégorie C : 1 siège (1 titulaire et 1 suppléant).
Sont électeurs, au titre d'une catégorie déterminée et pour chacun des groupes de corps, les fonctionnaires en position d'activité ou en position de congé parental affectés dans l'établissement et appartenant à l'un des corps énumérés à l'article 1er du décret n°99-272 du 6 avril 1999 ou détachés dans l'un de ces corps. La qualité d'électeur s'apprécie à la date du scrutin.
Toutes les informations concernant cette élection (décision du Président de l'Université de Corse, liste électorale…) sont consultables sur l'Espace Numérique de Travail (http://campus.univ-corse.fr ) dans l'onglet « Vie des conseils/Présidence » puis dans le dossier « élections ».